États-Unis

Frais de licence et de redevances, paiements


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Frais de licence et de redevances sont des paiements et des encaissements entre résidents et non-résidents pour l'utilisation autorisée des actifs non financiers, corporels et incorporels et des droits de propriété (tels que les brevets, droits d'auteur, marques déposées, procédés industriels et franchises) et pour l'utilisation, par le biais de contrats de licence, des produits originaux des prototypes (tels que des films et de manuscrits). Les données sont en dollars américains courants.


Somme dans BDP, $ US courants



En chiffres

AnnéeÉtats-Unis d'AmériqueMoyenne mondialeMoyenne de la région
2011365800000001062609930422898911467
201033450000000922739804121057412681
200929848000000861737930218987114248
200829623000000842035566219135550061
200726479000000690900924417339501631
200625038000000615112076016007914045
200525577000000577500443716239496566
200423690000000541596035415132162091
200319259000000463499769812440695344
200219493000000402036576711990080349
200116661000000385082555110219093404
200016607000000379760342610187545111
Montrer tous les chiffres pour toutes les années (52 Rijen in totaal)



Concernant les frais de licence et de redevances, paiements (en anglais)

Redevances - Wikipedia, l'encyclopédie libre
... frais mensuels et les pourcentages de ventes, parmi d'autres paiements. La marque des redevances. Dans un conflit de longue durée aux Etats-Unis impliquant... sous une licence libre de droits. ...
http://en.wikipedia.org/wiki/Royalties

Redevances - Worldmapper : Le monde comme vous ne l'avez jamais vu avant
... frais ont également été reçues au Japon et le Royaume-Uni. Ces frais sont les paiements... Ainsi de l'US$ 44 milliards reçus comme les redevances et droits de licence aux États-Unis dans...
http://www.worldmapper.org/display.php?selected=168

Décisions des douanes en ligne recherche d'aperçu du Document System (CROSS)
... basé sur les prototypes qui ont été et seront produits par LCI aux États-Unis. (2) La question de savoir si les droits de licence de sujet, techniques paiements d'aides et redevances sont...
http://rulings.cbp.gov/detail.asp?ru=544381&ac=pr

Vos redevances ou les paiements de frais de licence sont passibles de droits
Vos redevances ou les paiements de frais de licence sont passibles de droits ? ... pour conclure que, simplement parce que les frais de redevance ou de licence sont basés sur la revente des produits aux États-Unis...
http://www.tuttlelaw.com/newsletters/dutiable_license_royalties.html

Droit sur les redevances à payer. -Bibliothèque en ligne gratuit
... qui avait été redevance ou paiements de frais de licence basé sur les ventes aux États-Unis ou... que les Etats-Unis et tentent de soumettre tous les frais de licence et la redevance...
http://www.thefreelibrary.com/Duty+on+royalty+payments.-a014617559




nlnlEn Néerlandais: Royalty's en licentie kosten, betalingen (BoP, huidige US$)
deEn allemand: Lizenz- und Lizenz-Gebühren, Zahlungen (BoP, jeweilige US$)
deEn espagnol: Regalía y tarifas de licencia, pagos (balanza de pagos, US$ a precios actuales)