Luxembourg

Frais de licence et de redevances, paiements


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Frais de licence et de redevances sont des paiements et des encaissements entre résidents et non-résidents pour l'utilisation autorisée des actifs non financiers, corporels et incorporels et des droits de propriété (tels que les brevets, droits d'auteur, marques déposées, procédés industriels et franchises) et pour l'utilisation, par le biais de contrats de licence, des produits originaux des prototypes (tels que des films et de manuscrits). Les données sont en dollars américains courants.


Somme dans BDP, $ US courants



En chiffres

AnnéeGrand-Duché de LuxembourgMoyenne mondialeMoyenne de la région
2011436694416106260993042721580828
201040596346892273980412461748047
200946718088886173793022482460654
200854233074084203556622350797799
200740136262469090092441750884353
200616185806161511207601553208278
200513803823657750044371480056225
200414708744854159603541385668681
200310868262546349976981161490360
2002985499744020365767931562048
20012431060843850825551934716309
20001217618443797603426901212251
Montrer tous les chiffres pour toutes les années (52 Rijen in totaal)



Concernant les frais de licence et de redevances, paiements (en anglais)

5.3.1 Redevances et licences frais paiements 380 redevances et licences...
10 Luxembourg. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7.36... 5.3.1 Royalty et licence frais de paiements de redevances et droits de licence, les paiements (par rapport au PIB mille...
http://www.globalinnovationindex.org/gii/main/fullreport/files/Chap4/5/5...

Droits d'auteurs-une Source commune de problèmes dans l'évaluation en douane...
Redevances ou frais de licence comprennent les paiements pour les brevets, marques... du titulaire du brevet ou marque, les paiements de redevances ainsi... Luxembourg. Mexique. Pays-Bas. Pologne. Singapour. Sud...
http://www.taxand.com/news/newsletters/Royalties_A_Common_Source_of...

Propriété intellectuelle : Utilisation d'une société Offshore - Offshore Advisor
... de licence et l'exploiter davantage dans d'autres pays. Cette société de portefeuille au large de la propriété intellectuelle (pi) recevra des honoraires de concession et redevances... Luxembourg...
http://www.isla-offshore.com/going-offshore/intellectual-property-and...

Anticipée pour déterminer la valeur en douane | KPMG | TW
Commissions, courtages, honoraires de redevance/licence et frais de transport liés à la... Difficulté à déterminer quel type de la commission, les paiements de taxe ou redevance courtage...
http://www.kpmg.com/TW/en/IssuesAndInsights/ArticlesPublications/Pages/...

Lowtax | La Structure de la société de routage Royalty
Luxembourg Madère Malaisie Malte Iles Marshall Maurice... et l'acheminement des paiements licence peuvent conduire à... De cette façon les redevances sont...
http://www.lowtax.net/articles/the_royalty_routing_company_structure.asp



Certaines zones de Grand-Duché de Luxembourg

RégionNomPopulationLatitudeLongitude
Schleif849.99055565.8575Google Maps
Schlief49.99055565.8575Google Maps
Schlindermanderscheid17049.93305566.0636111Google Maps
Schmëtt50.18166676.0252778Google Maps
Schmiede50.18166676.0252778Google Maps
Schleiwenhaff49.57833336.0588889Google Maps
Schlevenhof49.57833336.0588889Google Maps
Schlewenhof49.57833336.0588889Google Maps
Schneideschhof49.68333335.95Google Maps



nlnlEn Néerlandais: Royalty's en licentie kosten, betalingen (BoP, huidige US$)
deEn allemand: Lizenz- und Lizenz-Gebühren, Zahlungen (BoP, jeweilige US$)
deEn espagnol: Regalía y tarifas de licencia, pagos (balanza de pagos, US$ a precios actuales)